Législature 2021-2026

PV 2021-2023PV 2024-2026
PV du 05.07.21PV du 13 mars 2024
PV du 08.12.21
PV du 15.06.22
PV du 07.12.22
 PV du 22.03.23
PV du 21.06.23
PV du 18.10.23
PV du 06.12.23

 

Nr. PréavisPréavisRapportsDécisions
01/2021-2026Préavis N° 01/2021-2026 du Comité de Direction du SIDERE relatif aux compétences financières du Comité de Direction permettant d’engager des dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles en sus des montants portés au budget annuel CoFin 01 à 07
02/2021-2026Préavis N° 02/2021-2026 du Comité de Direction du SIDERE relatif à l’autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d’immeubles, de droits réels immobiliers durant la législature 2021-2026 CoFin 
 01 à 07
03/2021-2026Préavis N° 03/2021-2026 du Comité de Direction du SIDERE relatif à l’autorisation générale de plaider pour la législature 2021 – 2026 CoFin 
 01 à 07
04/2021-2026Préavis N° 04/2021-2026 du Comité de Direction du SIDERE relatif à l’autorisation générale de placer les fonds disponibles de la trésorerie intercommunale auprès de divers établissements bancaires et de PostFinance durant la législature 2021-2026 CoFin 
 01 à 07
05/2021-2026Préavis N° 05/2021-2026 concernant la rétribution des jetons de présence/vacations du Comité de Direction et du Conseil intercommunal pour la législature 2021-2026 CoFin 
 01 à 07
06/2021-2026Préavis N° 06/2021-2026 du Comité de Direction du
SIDERE relatif au budget 2022
 CoFin 
 01 à 07
07/2021-2026Préavis N° 07/2021-2026 relatif à une demande de crédit complémentaire de CHF 406’000.- pour le recaptage de la source du Rosey à BursinsCoFin 
CoTech
 
 01 à 07
08/2021-2026Préavis N° 08/2021-2026 relatif à une demande de crédit de CHF 553’200.00 pour la démolition du réservoir de Montbenay et le réaménagement de la station de pompage de l’Oasis. CoFin
CoTech
08 à 09 
09/2021-2026Préavis N° 9/2021-2026 du Comité de Direction du SIDERE relatif aux comptes 2021 CoFin 08 à 09 
10/2021-2026Préavis N° 10/2021-2026 du Comité de Direction du SIDERE relatif au budget 2023 CoFin 10 à 16
11/2021-2026Préavis N° 11/2021-2026 relatif à une demande de crédit de CHF 265’300.00 pour le remplacement d’une conduite de distribution d’eau potable et de défense incendie au Chemin des Uttins à Mont-sur-Rolle. CoFin
CoTech
 10 à 16 
12/2021-2026Préavis N° 12/2021-2026 relatif à une demande de crédit de HF 313’000.00 pour le remplacement d’une conduite de distribution d’eau potable et de défense incendie au Chemin du Rosey à Rolle. Tronçon Chemin du Couchant-Place de la Harpe. CoFin
CoTech
 10 à 16 
13/2021-2026Préavis N° 13/2021-2026 relatif à une demande de crédit de CHF 1’563’100.- pour le remplacement de conduites de distribution d’eau potable et de défense incendie au Chemin des Truits à Gilly, au Chemin des Cerisiers à Gilly, à la Route Sous Vincy à Gilly, à la Route de Rolle à Gilly, au Chemin de St-Vincent à Gilly et au lieu-dit « En Baffa » à Bursins. CoFin  10 à 16
14/2021-2026Préavis N° 14/2021-2026 relatif à une demande de crédit de CHF 843’500.- pour le remplacement de conduites à la Grand-Rue à Bougy-Villars. CoFin
CoTech
  10 à 16
15/2021-2026Préavis N° 15/2021-2026 relatif à une demande de crédit de CHF 395’250.- pour le renouvellement total des tableaux électriques et des équipements de télégestion de la station de pompage de l’Oujonnet à Bursinel. CoFin  10 à 16
 16/2021-2026Préavis N° 16/2021-2026 relatif à l’achat de quatre génératrices pour l’alimentation électrique de secours en cas de crise de CHF 197’800.- CoFin  10 à 16
 17/2021-2026Préavis N° 17/2021-2026 relatif à une demande de crédit de CHF 220’000.- pour lutter contre les moules invasives CoFin
CoTech
 17 à 18
 18/2021-2026Préavis N° 18/2021-2026 relatif à une demande de crédit de CHF 57’700.- pour le remplacement d’une conduite ‘adduction d’eau potable à la source de « Sous les Bois » à Mont-sur-Rolle. CoFin
CoTech
  17 à 18
 19/2021-2026Préavis N° 19/2021-2026 relatif à une demande de crédit de CHF 586’500.- pour le réaménagement de la distribution d’eau potable et de défense incendie au droit des bâtiments Schenk à Rolle. CoFin 19 à 21
20/2021-2026Préavis N° 20/2021-2026 relatif à une demande de crédit de CHF 497’850.- pour le remplacement de la conduite de distribution d’eau potable au Chemin de Jolimont à Rolle CoFin  19 à 21
21/2021-2026Préavis N° 21/2021-2026 du Comité de Direction du SIDERE relatif aux comptes 2022 CoFin  19 à 21
22/2021-2026Préavis N° 22/2021-2026 relatif à une demande de crédit de CHF 261’800.- pour poursuivre la lutte contre les moules invasives. CoFin
CoTech
 
23/2021-2026Préavis N° 23/2021-2026 relatif à une demande de crédit de
CHF 142’800.- pour le remplacement d’une conduite de
distribution d’eau potable et de défense incendie à la Rue de
Saint-Bonnet à Dully.
CoFin 
CoTech
 
24/2021-2026Préavis N° 24/2021-2026 relatif à une demande de crédit
complémentaire au préavis N° 17/2021-2026 de CHF 164’000.- pour financer les travaux d’urgence 2023 de lutte contre les moules invasives.
 CoFin
CoTech
 
25/2021-2026Préavis N° 25/2021-2026 du Comité de Direction du
SIDERE relatif au budget 2024
 CoFin
 
 26/2021-2026 Préavis N° 26/2021-2026 relatif à une demande de crédit
de CHF 437’455.- TTC pour le remplacement et
l’extension d’une conduite de distribution d’eau potable et
de défense incendie à la route de Lausanne à Rolle.
 CoFin
CoTech